Conseil municipal

Initialement prévu le 8 avril, le conseil municipal est reporté au 14 avril.

En application des mesures générales prises pour faire face à l’épidémie de covid-19, les débats de cette séance se tiendront hors la présence du public auquel ils seront retransmis par moyens vidéos.

Lien à venir

Ordre du jour modifié

Désignation d’un secrétaire de séance

Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 03 février 2021

  1. Approbation du compte de gestion 2020 – Budget principal
  2. Approbation du compte administratif 2020 – Budget principal
  3. Affectation des résultats de l’exercice 2020 – Budget principal
  4. Vote du budget supplémentaire 2021
  5. Motion contre la spoliation par l’Etat de 4 millions aux contribuables des communes du Val d’Yerres Val de Seine
  6. Vote des taux d’imposition 2021
  7. Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Rapport d’utilisation 2020
  8. Société Publique des Territoires de l’Essonne – Projet d’augmentation du capital social en numéraire – Approbation du projet de modification statutaire
  9. Adoption du protocole d’accord sur le temps de travail
  10. Mise à jour du tableau des effectifs
  11. Possibilité de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent de catégorie B (instructeur-trice ADS/référent des sols – service urbanisme)
  12. Possibilité de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent de catégorie A (éducateur-trice de jeunes enfants à la petite enfance)
  13. Désaffectation et déclassement de la propriété communale située 88 avenue Charles de Gaulle, lot 1 de la parcelle cadastrée section AP n° 643, dans le cadre du projet de cession à Batigère
  14. Annulation de la servitude non aedificandi sur les terrains sis 2 rue des Sports et 74 rue du Repos
  15. Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) – Conditions générales d’utilisation (CGU)
  16. Application du tarif préférentiel du parc de stationnement Foch pour les habitants de la ville de Crosne
  17. Création du Syndicat Mixte Ouvert relatif à la mise en place de la légumerie essonnienne de produits agricoles de proximité pour l’approvisionnement de la restauration collective : approbation des statuts, adhésion et désignation des représentants
  18. Signature de la convention de partenariat entre la ville de Montgeron, 1001 Vies Habitat et l’Etat relative à la transmission des images prises dans les espaces extérieurs de la résidence La Forêt à Montgeron aux services de police
  19. Convention de groupement de commandes avec la ville de Crosne pour l’organisation des festivités du 13 juillet 2021
  20. Convention pour la mise en commun des moyens des polices municipales de Crosne et de Montgeron dans le cadre des festivités du 13 juillet 2021
  21. Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse
  22. Approbation de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service accueil de loisirs sans hébergement pour l’Espace Animation Jeunesse, à conclure entre la ville de Montgeron et la Caisse d’Allocations Familiales
  23. Modification du règlement de fonctionnement des multi accueils et de la crèche familiale
  24. Modification du projet d’établissement des multi accueils et du service d’accueil familial
  25. Versement d’une subvention à la Société des Amis du Musée pour l’acquisition du tableau de Blanche Hoschedé Monet

Salle polyvalente Le Nouzet, Route de Corbeil, Montgeron, France

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×