Type du compte rendu : Ville | Arrêtés réglementaires

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AM23/1192 – Prescriptions relatives à une demande d’autorisation de travaux prononcées par le Maire au nom de la commune AT n° 091.421.23.00006 – Association Léa Solidarité Femmes

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AM23/1191 – Prescriptions relatives à une demande d’autorisation de travaux prononcées par le Maire au nom de la commune AT n° 091.421.23.00007 – Centre de loisirs maternel Espace Lelong

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AM23/1190 – Arrêté temporaire – Occupation du domaine public au droit de la rue René Haby côté parvis du Carré d’Art

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AM23/1172 – Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit du n°4 rue Mercure

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AM23/1171 – Prescriptions relatives à une demande d’autorisation de travaux prononcées par le Maire au nom de la commune AT n°091.421.23.00004 – Travaux d’aménagement : Maison d’Enfants à Caractère Social Le Vieux Logis – 3 allée des Châtaigniers – 91230 Montgeron

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AM231157-ST-Arrêté temporaire – Occupation de voirie sur le domaine public – Installation base vie sur le parking Foch Est

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AM23/1156-Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit du n°8 rue LouiseAM23/1156-

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AM23/1106 – Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public – Fermeture du parking du Centre

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AM23/1105 – Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public par demi-chaussée au droit du n°16 boulevard Dumay Delille

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AM23/1104 – Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit du n°16 rue Guynemer