Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

DCM24/36 – Renouvellement de la labellisation de la structure information jeunesse

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DCM24/35 – Approbation de l’adhésion des communes d’Angervilliers, Baulne, Boissy-sous-Saint-Yon, Briis-sous-Forges, D’Huison-Longueville, Forges-les-Bains, Limours, Morigny-Champigny, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole et Pecqueuse, au SMOYS, au titre de la compétence infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

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DCM24/34 – Approbation de l’adhésion des communes d’Angervilliers, Courances, D’Huison-Longueville, Gometz-la-Ville, Le Mérévillois, Limours, Prunay-sur-Essonne et Saint-Hilaire, au SMOYS, au titre de la compétence relative au service public de distribution de gaz

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DCM24/33 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’association LEA (Lieu-Ecoute-Accompagnement)

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DCM24/32 – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public MAXIMILIEN

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DCM24/31 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement entre la commune de Montgeron et le département de l’Essonne pour les travaux de requalification de la RD313 – rue de Concy dans sa section comprise entre la rue du Général Leclerc (RD324) et la rue d’Yerres (RD31)

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DCM24/29 – Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 128 avenue de la République

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DCM24/28 – Désignation du référent déontologue des élus locaux

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DCM24/27 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

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DCM24/26 – Mise à jour du tableau des effectifs