Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

DCM24/30 – Candidature pour l’attribution du label « Patrimoine d’intérêt régional » pour l’ensemble architectural Jean Hardouin

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DCM24/24 – Modification des délégations du Conseil municipal au Maire

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DCM24/14 – Approbation de l’adhésion des communes de Boissy-le-Cutté, de Boutigny-sur-Essonne, de Dourdan, d’Etampes, d’Etréchy, de Maisse, de Milly-la-Forêt, de Pussay, de Saint-Sulpice-de-Favières, de Saint-Vrain, de Saintry-sur-Seine, de Tigery et de Vert-le-Petit au SMOYS, au titre de la compétence infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

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DCM24/13 – Approbation de l’adhésion des communes de Boigneville, de Boissy-le-Cutté, de Boutigny-sur-Essonne, d’Etampes et de Milly-la-Forêt au SMOYS, au titre de la compétence relative au service public de distribution de gaz

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DCM24/12 – Signature de la convention de partenariat mise à jour avec la Ligue de l’Enseignement de l’Essonne et l’Union Départementale des Associations Familiales de l’Essonne

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DCM24/11 – Approbation de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) « Accueil Adolescents » pour l’Espace Animation Jeunesse, à conclure entre la ville de Montgeron et la Caisse d’Allocations Familiales

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DCM24/10 – Approbation des conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) Périscolaire et Extrascolaire pour le service enfance à conclure entre la ville de Montgeron et la Caisse d’Allocations Familiales

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DCM24/09 – Approbation des conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service pour l’accueil du jeune enfant dans les structures petite enfance, à conclure entre la ville de Montgeron et la Caisse d’Allocations Familiales

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DCM24/08 – Approbation de la convention de groupement de commandes avec la ville de Crosne pour l’organisation de l’édition 2024 des festivités de la fête nationale

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DCM24/07 – Attribution de la concession de service public pour l’exploitation de la halle et du marché forain de Montgeron