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Conseil municipal 1277 résultats

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DM23/224 – Fongibilité de crédits (M57)

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

AM23/2295 – Arrêté temporaire – Permission de voirie 40 rue d’Yerres

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

AM23/2296 – Arrêté temporaire – Permission de voirie 51 rue Aristide Briand

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

AM23/2297 – Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit du n°26 rue Verte d’Ablon Prolongée

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

AM23/2300 – Arrêté temporaire – Occupation du domaine public au droit du n°31 bis rue Raymond Paumier – Prolongation

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

AM23/2301 – Arrêté temporaire – Occupation du domaine public – Echafaudage roulant au droit de l’église Saint Jacques place de Rottembourg

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

AM23/2303 – Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit du n°4 impasse du Château – Abroge l’arrêté N°23/2109

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

AM23/2304 – Arrêté temporaire – Permission de voirie 37 rue des Charmes

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

DCM23/79 – Création de deux emplois d’adjoint technique à temps complet

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mardi 28 novembre 2023

DM23/222 – Organisation des festivités de fin d’année pour le personnel communal et les séniors de la ville de Montgeron – Lot 2 animation musicale, spectacle et animation dansante

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 28 novembre 2023

DP23/149- Convention de prestation de service avec Mme P.D pour des séances d’art thérapie en famille

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le mardi 28 novembre 2023

DCM23/81 – Avenant à la convention de groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour la passation d’un marché de fourniture et acheminement de gaz naturel et exploitation des installations thermiques

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mardi 28 novembre 2023
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