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Publication des actes administratifs 1080 résultats

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AM23/2019-Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public par demi-chaussée au droit du n°7-8 rue Charles Deguy

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 14 septembre 2023

AM23/2020-Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit de la Route Forestière de Chalandray

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 14 septembre 2023

AM23/2031-Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – CHAUSS’MILL – 77 avenue de la République à Montgeron – organisée le samedi 16 septembre 2023 de 10h à 18h30

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 14 septembre 2023

DP23/109 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Assurance Maladie de l’Essonne

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le mardi 12 septembre 2023

DM23/163-Règlement de sinistre par la SMACL – Potelet endommagé par une voiture

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

DM23/164-Règlement de sinistre par la SMACL – Barrières endommagées par une voiture

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

DM23/160-Contrat de prestation de services – soirée rugby France / Nouvelle Zélande

Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

DM23/162-Règlement de sinistre par la SMACL- Bornes endommagées par la remorque d’un camion

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

AM23/1990-Interdiction de stationner sur l’ensemble des voies et places de la commune matérialisées par des lignes jaunes – Remplace et abroge tous les précédents

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 05 septembre 2023

AM-23/1989-Arrêté temporaire – Permission de voirie – Occupation du domaine public au droit du n° 123 avenue de la République

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 05 septembre 2023

AM23/1986-Prescriptions relatives à une demande d’autorisation de travaux prononcées parle Maire ou nom de la commune – AT n° 091 421 23 00012 – Travaux d’aménagement restaurant Aristide 72 avenue de la République

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 05 septembre 2023

DM23/158-Règlement de sinistre par la SMACL dommages électriques à la Roseraie

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 05 septembre 2023
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