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Publication des actes administratifs 3213 résultats

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AM25/0987 – Autorisation individuelle n°91230 – 2 stationnement de taxi

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0988 – Autorisation individuelle n°91230 – 6 stationnement de taxi

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0989 – Autorisation individuelle n°91230 – 3 stationnement de taxi

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0990 – Autorisation individuelle n°91230 – 3 stationnement de taxi

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0977 – Autorisation de travaux au titre de la sécurité incendie et de l’accessibilité des Etablissements Recevant du public

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

DM25/202 – Mission de maîtrise d’œuvre concernant la réfection de la toiture du groupe scolaire Gatinot de la Ville de Montgeron

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0978 – Autorisation de poursuite d’activités des Etablissements Recevant du public

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

DM25/205 – Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de réfection des toitures et au renforcement des charpentes des tennis couverts et du gymnase du Cosec à Montgeron – Avenant n° 2

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0979 – Autorisation de poursuite d’activités des Etablissements Recevant du public

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

AM25/0992 – Limitation de la vitesse à 30 km/h sur l’ensemble des voies de la commune

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le jeudi 25 décembre 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 16 DÉCEMBRE 2025

Type : CCAS | Liste des délibérations
Date de parution : le mardi 23 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 16 DÉCEMBRE 2025 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU...

DM25/203 – Travaux de réhabilitation de la rue de Mainville à Montgeron, lot 3 : Plantation d’arbres

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 19 décembre 2025
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