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Publication des actes administratifs 3215 résultats

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Organisation des festivités de fin d’année pour les séniors de la ville de Montgeron, lot 2 Animation musicale, spectacle et animation dansante

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le vendredi 28 novembre 2025
Organisation des festivités de fin d’année pour les séniors de la ville de Montgeron, lot 2 Animation musicale, spectacle...

DCM25/61 – Demande d’attribution du fonds de concours en faveur de la réfection des stationnements abrités auprès de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine (CAVYVS) – Gare de Montgeron – Crosne

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/62 – Contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion (CIG) – Participation à la procédure de renégociation du CIG

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/63 – Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la commune de Montgeron – 2025

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/64 – Renouvellement de la campagne d’aide à la requalification des devantures, des enseignes commerciales et de certaines façades

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/65 – Accord Orange pour la réalisation d’une opération de mise en souterrain de réseaux de communications électroniques sise 1 au 9 rue Francis Chirat à Montgeron

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/66 – Instauration d’amendes administratives relatives aux dépôts sauvages de déchets

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/67 – Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative au chantier rue du Moulin de Senlis à intervenir entre la commune de Montgeron et la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/68 – Remboursement du coût des consommations électriques liées aux travaux de réhabilitation des vitraux de l’église Saint-Jacques au profit de l’ADECE secteur de la Forêt Montgeron

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/69 – Recensement de la population 2026 – Organisation des opérations

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/59 – Adoption du Procès-verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2025

Types : Ville | Délibérations, Ville | Procès-verbal de séance - Compte-rendu du Conseil Municipal
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025

DCM25/70 – Rapport d’activité 2024 de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine (CAVYVS)

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le mercredi 26 novembre 2025
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