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Publication des actes administratifs 3216 résultats

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AM25/0716 – Permission de voirie – Occupation du domaine public fermeture de la rue de Mainville – Réfection de la voirie

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le lundi 15 septembre 2025

AM25/0688 – Arrêté temporaire relative à la braderie des commerçants – Mobilisation de dix places de stationnement sur parking derrière le magasin Super U – Rue Aristide Briand

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mercredi 03 septembre 2025

DM25/118 – Maîtrise d’œuvre portant sur la restauration de l’église Saint-Jacques le Majeur à Montgeron, inscrite à l’inventaire des monuments historiques

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 02 septembre 2025

DM25/138 – Convention de partenariat avec l’association HIP HOP FREESTYLE – Atelier HIP HOP 2025/2026

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 29 août 2025

DM25/139 – Règlement du sinistre 25-019 suite à dégradation de la voie publique – Potelet endommagé – Place de Rottembourg à Montgeron

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 29 août 2025

DM25/140 – Convention déterminant les conditions générales de mise à disposition au profit d’un EPLE d’une ou plusieurs installations sportives

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 29 août 2025

DM25/121 – Organisation de séjours à destination des jeunes Montgeronnais – Lot 1 : Classes de découvertes pour les élèves des écoles élémentaires

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 22 août 2025

DM25/122 – Organisation de séjours à destination des jeunes Montgeronnais – Lot 2 : Colonies pour les enfants de 6 à 12 ans

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 22 août 2025

DM25/135 – Règlement du sinistre 24-025 suite à dégradation de la voie publique – Portique limiteur de hauteur endommagé – Parking Foch Est , 4 avenue du Maréchal Foch à Montgeron

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 22 août 2025

DM25/136 – Règlement du sinistre 25 – 019 suite à dégradation de la voie publique – Potelet endommagé – Place de Rottembourg à Montgeron

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 22 août 2025

AM25/0678 – Permission de voirie – Occupation du domaine public 12 rue de POVOA de Varzim – Stationnement d’un camion de déménagement

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le vendredi 22 août 2025

AM25/0679 – Permission de voirie – Occupation du domaine public travaux délagage – 33 rue Forestier du château

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le vendredi 22 août 2025
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