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Publication des actes administratifs 3215 résultats

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AM25/0849 – Permission de voirie – Occupation du domaine public Avenue de la Vénerie – Passage de câbles de la fibre optique pour le cinéma « Le cyrano»

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le vendredi 31 octobre 2025

AM25/0850 – Permission de voirie – occupation du domaine public Passerelle du chemin Noir – Remplacement d’un platelage

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le vendredi 31 octobre 2025

AM25/0851 – Permission de voirie – occupation du domaine public Passerelle 9 rue du Moulin de Senlis- Remplacement d’un platelage

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le vendredi 31 octobre 2025

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13 JUIN 2025

Type : CCAS | Procès-verbal de séance
Date de parution : le jeudi 30 octobre 2025
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13 JUIN 2025

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS

Type : CCAS | Délibérations
Date de parution : le jeudi 30 octobre 2025
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS

ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE MONTGERON ET L’ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE EREA RELATIVE A LA FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DE SES ÉLÈVES

Type : Ville | Délibérations
Date de parution : le jeudi 30 octobre 2025
ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE MONTGERON ET L’ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE EREA RELATIVE A...

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ A LA MUTUELLE, A COMPTER DU 1 JANVIER 2026

Type : CCAS | Délibérations
Date de parution : le jeudi 30 octobre 2025
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ A LA MUTUELLE, A COMPTER DU 1 JANVIER 2026

DP n°25/092 Convention de prestation de service

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le jeudi 30 octobre 2025
DP n°25/092 Convention de prestation de service

AM25/0837 – Arrêté temporaire interdisant le stationnement sur les quatre places de parking au droit du Carré d’Art à l’occasion des 40 ans du jumelage Eschborn / Montgeron

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 28 octobre 2025

DM25/180 – Avenant n°1 au marché n°170011 relatif à la mise disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain à usage publicitaire et information municipale pour la Ville de Montgeron

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 28 octobre 2025

AM25/0834 – Permission de voirie – Occupation du domaine public Rue de Rouvres – Raccordement d’assainissement

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le lundi 27 octobre 2025

AM25/0833 – Permission de voirie – Occupation du domaine public Rue de Rouvres – Travaux sur réseau électrique

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le lundi 27 octobre 2025
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