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Publication des actes administratifs 3216 résultats

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DM25/179 – Acquisition de manuels scolaires pour les besoins de la commune de Montgeron

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 21 octobre 2025

AM25/0821 – Permission de voirie – Occupation du domaine public 106 avenue de la République – Stationnement pour intervention sur le poste Enedis « VERDIER » – Villa Beausoleil

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 21 octobre 2025

AM25/0822 – Permission de voirie – Occupation du domaine public 3 rue Rosalie – Stationnement d’un véhicule de déménagement

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 21 octobre 2025

AM25/0824 – Autorisation de Travaux au titre de la sécurité incendie et de l’accessibilité des Etablissements Recevant du Public

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le mardi 21 octobre 2025

AM25/0820 – Permission de voirie – Occupation du domaine public 83 avenue de la République « Mélavie» – Création d’une bouche incendie

Type : Ville | Arrêtés réglementaires
Date de parution : le lundi 20 octobre 2025

DM25/177 – Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 17 octobre 2025

DM25/178 – Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le vendredi 17 octobre 2025

DP N° 25/074 CONVENTION DE PRESTATION

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le mercredi 15 octobre 2025
DP N° 25/074 CONVENTION DE PRESTATION

DP 25/084 Convention 2025/2026 avec le collège Weiler de Montgeron

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le mercredi 15 octobre 2025
DP 25/084 Convention 2025/2026 avec le collège Weiler de Montgeron

DP 25/085 Convention 2025/2026 partenariat entre le collège Pompidou et le PRE de la ville de Montgeron

Type : CCAS | Décisions
Date de parution : le mercredi 15 octobre 2025
DP 25/085 Convention 2025/2026 partenariat entre le collège Pompidou et le PRE de la ville de Montgeron

DM25/165 – Contrat de prêt pour le salon de la photographie

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 14 octobre 2025

DM25/176 – Contrat de prestation de service – Les Calèches de Versailles – Marché de Noël 2025

Type : Ville | Décisions
Date de parution : le mardi 14 octobre 2025
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