Compte rendu

DM24/086 – Avenant n°1 – Modification de la décision n°24/063 en date du 25/04/2024 relative à la régie mixte pour le service de restauration – RM 105102

Compte rendu

DCM24/36 – Renouvellement de la labellisation de la structure information jeunesse

Compte rendu

DCM24/35 – Approbation de l’adhésion des communes d’Angervilliers, Baulne, Boissy-sous-Saint-Yon, Briis-sous-Forges, D’Huison-Longueville, Forges-les-Bains, Limours, Morigny-Champigny, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole et Pecqueuse, au SMOYS, au titre de la compétence infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

Compte rendu

DCM24/34 – Approbation de l’adhésion des communes d’Angervilliers, Courances, D’Huison-Longueville, Gometz-la-Ville, Le Mérévillois, Limours, Prunay-sur-Essonne et Saint-Hilaire, au SMOYS, au titre de la compétence relative au service public de distribution de gaz

Compte rendu

DCM24/33 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’association LEA (Lieu-Ecoute-Accompagnement)

Compte rendu

DCM24/32 – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public MAXIMILIEN

Compte rendu

DCM24/31 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement entre la commune de Montgeron et le département de l’Essonne pour les travaux de requalification de la RD313 – rue de Concy dans sa section comprise entre la rue du Général Leclerc (RD324) et la rue d’Yerres (RD31)

Compte rendu

DCM24/29 – Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 128 avenue de la République

Compte rendu

DCM24/28 – Désignation du référent déontologue des élus locaux

Compte rendu

DCM24/27 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×