Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

DCM23/58 – Motion contre les nuisances aériennes

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DCM23/57 – Approbation de l’adhésion des communes de Saint-Michel-sur-Orge, Guibeville, Crosne, Etiolles, Les Ulis, Saint-Pierre-du-Perray, Viry-Châtillon, Villabé, Villeneuve-le-Roi au SMOYS

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DCM23/56 – Légumerie essonnienne de produits agricoles de proximité pour l’approvisionnement de la restauration collective : adhésion, approbation des statuts de la SPL et désignation

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DCM23/55 – Mise en place d’un règlement intérieur à l’EMAP

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DCM23/54 – Remboursement de l’inscription au cours de modelage de l’école municipale d’arts plastiques (EMAP)

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DCM23/53 – Participation aux frais de restauration avec les communes extérieures pour les élèves des écoles publiques du 1er degré fréquentant les classes d’unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS)

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DCM23/52 – Participation aux frais de scolarité pour les élèves des écoles publiques du 1er degré ayant eu un avis favorable préalable de dérogation ou fréquentant les classes d’unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS) – Communes extérieures

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DCM23/51 – Approbation du principe de délégation de service public pour le marché Saint-Hubert de Montgeron

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DCM23/50 – Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération du Val d’Yerres Val de Seine pour la passation d’un marché de fourniture et acheminement de gaz naturel et exploitation des installations thermiques

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DCM23/49 – Projet d’entrée de la société « SPL des territoires de l’Essonne » dans le groupement d’intérêt économique Citallios-Citallia