Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

CCAS 04 – 10122024 – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA COMMUNE DE MONTGERON ET SON CCAS

CCAS 04 – 10122024 – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET...

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DCM24/105 – Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école maternelle Jean Moulin

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DCM24/104 – Validation du nouveau projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance dans le cadre du renouvellement d’agrément par la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne

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DCM24/103 – Renouvellement de l’agrément du Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) « 1,2,3 Soleil »

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DCM24/102 – Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) pour la période 2024-2028

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DCM24/101 – Rapport annuel d’activité 2023– DSP Marché Saint-Hubert

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DCM24/100 – Bilan relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune de Montgeron

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DCM24/99 – Participation financière de la collectivité à la prévoyance à compter du 1er janvier 2025

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DCM24/98 – Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)

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DCM24/97 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions d’emplois