Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

DCM23/10 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la Commission consultative des services publics locaux

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DCM23/09 – Convention pour la mise en commun des moyens des polices municipales de Crosne et de Montgeron dans le cadre de l’édition 2023 des festivités de la Fête Nationale

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DCM23/08 – Convention de groupement de commandes avec la ville de Crosne pour l’organisation de l’édition 2023 des festivités de la Fête Nationale

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DCM23/07 – Approbation de la convention pour l’installation et la gestion du parc des bornes de recharge électrique du SMOYS

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DCM23/06 – Approbation de l’adhésion de la commune d’EVRY-COURCOURONNES au SMOYS

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DCM23/05 – Signature de la convention de partenariat entre la ville de Montgeron et 1001 Vies Habitat relative à la transmission des images prises dans les espaces extérieurs de la résidence La Forêt à Montgeron au centre de supervision urbaine (CSU) de Montgeron

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DCM23/04 – Montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux suite au décès d’un conseiller municipal

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DCM23/03 – Approbation de la convention relative à l’instauration d’un forfait communal pour l’école privée Sainte Thérèse

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DCM23/02 – Cession de la propriété communale dite « Le Moulin de Senlis » à la société Histoire et Patrimoine Développement située rue du Moulin de Senlis, cadastrée section AB n°620 – lots n° 2 et 3 – Principe de rétrocession à la ville des locaux d’activité

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DCM23/01 – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022