Compte rendu

DCM23/10 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la Commission consultative des services publics locaux

Compte rendu

DCM23/09 – Convention pour la mise en commun des moyens des polices municipales de Crosne et de Montgeron dans le cadre de l’édition 2023 des festivités de la Fête Nationale

Compte rendu

DCM23/08 – Convention de groupement de commandes avec la ville de Crosne pour l’organisation de l’édition 2023 des festivités de la Fête Nationale

Compte rendu

DCM23/07 – Approbation de la convention pour l’installation et la gestion du parc des bornes de recharge électrique du SMOYS

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DCM23/06 – Approbation de l’adhésion de la commune d’EVRY-COURCOURONNES au SMOYS

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DCM23/05 – Signature de la convention de partenariat entre la ville de Montgeron et 1001 Vies Habitat relative à la transmission des images prises dans les espaces extérieurs de la résidence La Forêt à Montgeron au centre de supervision urbaine (CSU) de Montgeron

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DCM23/04 – Montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux suite au décès d’un conseiller municipal

Compte rendu

DCM23/03 – Approbation de la convention relative à l’instauration d’un forfait communal pour l’école privée Sainte Thérèse

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DCM23/02 – Cession de la propriété communale dite « Le Moulin de Senlis » à la société Histoire et Patrimoine Développement située rue du Moulin de Senlis, cadastrée section AB n°620 – lots n° 2 et 3 – Principe de rétrocession à la ville des locaux d’activité

Compte rendu

DCM23/01 – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022

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