Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

DCM23/52 – Participation aux frais de scolarité pour les élèves des écoles publiques du 1er degré ayant eu un avis favorable préalable de dérogation ou fréquentant les classes d’unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS) – Communes extérieures

Compte rendu

DCM23/51 – Approbation du principe de délégation de service public pour le marché Saint-Hubert de Montgeron

Compte rendu

DCM23/50 – Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération du Val d’Yerres Val de Seine pour la passation d’un marché de fourniture et acheminement de gaz naturel et exploitation des installations thermiques

Compte rendu

DCM23/49 – Projet d’entrée de la société « SPL des territoires de l’Essonne » dans le groupement d’intérêt économique Citallios-Citallia

Compte rendu

DCM23/48 – SPL des Territoires de l’Essonne – Approbation du projet de modification statutaire portant sur le capital social et la composition du Conseil d’administration

Compte rendu

DCM23/47 – Charte du télétravail

Compte rendu

DCM23/46 – Mise à jour du tableau des effectifs

Compte rendu

DCM23/45 – Possibilité de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent de catégorie A de directeur/trice des espaces publics

Compte rendu

DCM23/44 – Possibilité de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent de catégorie A de directeur/trice des affaires juridiques et de l’administration générale

Compte rendu

DCM23/43 – Possibilité de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent de catégorie A de directeur/trice des ressources humaines