Un couple marié ou pacsé avec 1 enfant (foyer de 2,5 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour l'enfant) ayant perçu un revenu net imposable de 90 000 €.
Son quotient familial est de 90 000 € : 2,5 = 36 000 €.
Pour le calcul de son impôt :
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Jusqu'à 11 600 € : 0 %
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De 11 601 € à 29 579 € : (29 579 € - 11 600 €) × 11 % = 17 979 € × 11 % = 1 977,69 €
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De 29 580 € à 36 000 € : (36 000 € - 29 579 €) x 30 % = 6 421 € × 30 % = 1 926,30 €.
L'impôt brut de chaque membre du couple est de : 0 € + 1 977,69 € + 1 929,30 € = 3 903,99 €.
Cet impôt doit être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé avec 1 enfant.
Le couple avec 1 enfant devrait donc un impôt de 3 903,99 € × 2,5, soit 9 759,97 €.
Le couple a droit à un avantage fiscal maximal de 1 807 € pour son enfant (c'est le plafonnement du quotient familial).
Pour rappel, un couple marié ou pacsé sans enfant ayant perçu un revenu net imposable de 90 000 € devra un impôt de 13 207,98 €.
Ainsi, l'avantage lié à l'enfant est de 3 448,01 € (13 207,98 € - 9 759,97 €).
Ce montant dépasse l'avantage fiscal maximal auquel le couple a droit pour son enfant de 1 641,01 € (3 448,01 € - 1 807 €).
Le couple avec 1 enfant devra donc un impôt de 11 400,98 € (9 759,97 € + 1 641,01 €).
Le taux marginal d'imposition (TMI) de ce couple avec 1 enfant est de 30 %, car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 30 %.
Son taux moyen d’imposition est de 12,67 % (11 400,98 : 90 000).
