Type du compte rendu : Ville | Délibérations

Compte rendu

DCM24/88 – Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la ville de Montgeron et le Centre communal d’action sociale de Montgeron

Compte rendu

DCM24/87 – Recensement de la population 2025 – Organisation des opérations et revalorisation de la rémunération

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DCM24/86 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec le SyAGE – Rue Saint-Hubert

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DCM24/85 – Avis sur les dérogations au repos dominical 2025

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DCM24/84 – Acquisition de la parcelle privée cadastrée section AS n°551 sise 61 chemin du Dessous du Luet, en vue de la mise à l’alignement

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DCM24/83 – Acquisition de la parcelle privée cadastrée section AS n°400 sise 63 ter chemin du Dessous du Luet, en vue de la mise à l’alignement

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DCM24/82 – Désaffectation et déclassement de la propriété communale située 121 bis-123 avenue de la République, cadastrée section AI n°540 et 541, en vue de sa cession

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DCM24/81 – Signature de l’avenant n°2 à la convention d’intervention foncière entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la ville de Montgeron

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DCM24/80 – Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la ville de Montgeron

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DCM24/79 – Budget 2024 – Décision modificative n°1